Propriété intellectuelle et technologies de pointe

Les deux dernières décennies ont connu une explosion des technologies qui transforment notre façon de travailler et de vivre dans un monde numérique toujours plus interconnecté. L’émergence et la fusion des technologies de pointe sont au cœur de ce qui est parfois appelé la quatrième révolution industrielle ou l’industrie 4.0. Les technologies de pointe changent notre manière de faire des affaires, d’innover et de créer, et le rythme du changement s’accélère de façon exponentielle. 

Préparer l’écosystème de l’innovation à l’intelligence artificielle – Instrument relatif aux politiques de propriété intellectuelle [PDF]

Intelligence artificielle générative : naviguer dans le système de la propriété intellectuelle [PDF]

Fiche d’information de l’OMPI sur la propriété intellectuelle et les technologies de pointe [PDF]

Fiche d’information sur les inventions fondées sur l’intelligence artificielle​​​​​​​ [PDF]

Fiche d’information sur le métavers ​​​​​​​[PDF]

Les technologies de pointe offrent des possibilités de croissance économique. Afin d’exploiter ces possibilités dans l’intérêt de tous, nous devons garantir que le système de la propriété intellectuelle continue de stimuler l’innovation et la création, et que les systèmes relatifs à l’administration de la propriété intellectuelle évoluent.

Le domaine des technologies de pointe évolue rapidement et, bien qu’il n’existe aucune définition reconnue de cette notion, les technologies de pointe présentent des caractéristiques communes. Elles se situent au croisement des progrès scientifiques radicaux et de la mise en œuvre concrète. Elles modifient en outre notre façon de communiquer, de résoudre les problèmes, de fournir des biens et des services, de créer et de faire des affaires. Les technologies de pointe peuvent être décrites comme des technologies avancées qui peuvent répondre à des problèmes mondiaux.

Exemples de technologies de pointe

Les technologies de pointe comprennent :
  • les technologies numériques telles que l’Internet des objets, la chaîne de blocs, le métavers, l’intelligence artificielle, y compris l’intelligence artificielle générative, les mégadonnées et l’informatique en nuage;
  • les technologies physiques telles que la conduite autonome, l’impression 3D et les innovations matérielles; et
  • les technologies biologiques telles que le génie génétique, l’augmentation humaine et l’interface cerveau-ordinateur.

Les données et les actifs immatériels constituent le fondement de notre nouveau monde numérique. La propriété intellectuelle acquiert rapidement une importance croissante par rapport aux actifs tangibles.
Le système de la propriété intellectuelle dont nous disposons aujourd’hui a été mis au point en mettant l’accent sur la création humaine et l’innovation, et dans le but d’encourager le développement de technologies permettant le processus de production et le commerce de produits physiques. Le système de la propriété intellectuelle a également été conçu à une époque où le rythme de l’innovation et de la création était bien moins important qu’aujourd’hui.

L’une des tâches majeures auxquelles nous sommes aujourd’hui confrontés est de faire en sorte que le système actuel de la propriété intellectuelle continue de promouvoir l’innovation à l’ère des technologies de pointe.

À l’ère du numérique, l’innovation et la création se font beaucoup plus rapidement. Le nombre de demandes de titres de propriété intellectuelle augmente tout aussi rapidement, mais il est également soumis à des fluctuations plus volatiles. Les marchés se mondialisent et les actifs incorporels circulent beaucoup plus librement par-delà les frontières.
Les technologies de pointe ont le potentiel de rendre la propriété intellectuelle et le système qui la régit plus faciles d’accès, plus efficaces et plus compréhensibles.

À l’OMPI, la Division de la propriété intellectuelle et des technologies facilite le dialogue et le renforcement des connaissances entre les États membres et d’autres parties prenantes en ce qui concerne l’incidence des technologies de pointe sur la propriété intellectuelle, pour favoriser des choix politiques éclairés. Le Dialogue de l’OMPI sur la propriété intellectuelle et les technologies de pointe constitue l’élément principal de cet engagement.
La division fournit des outils pratiques et des conseils pour nous aider à faire face aux questions de propriété intellectuelle dans le nouveau monde numérique et mène divers projets pour appuyer les écosystèmes de propriété intellectuelle et d’innovation inclusifs.

L’OMPI élabore également des orientations et des outils pratiques relatifs aux technologies de pointe et à la propriété intellectuelle, et appuie le transfert de connaissances et l’adaptation technologique des plateformes et outils destinés à l’administration de la propriété intellectuelle qui utilisent des technologies de pointe.

La douzième session du Dialogue de l’OMPI, qui se tiendra les 28 et 29 octobre 2025, donnera l’occasion de discuter de la propriété intellectuelle et des médias synthétiques.

Le Dialogue de l’OMPI sur la propriété intellectuelle et les technologies de pointe se tient sous forme hybride afin que le plus grand nombre puisse y participer.. La présence sur place est limitée aux représentants officiels des États membres de l’OMPI et aux observateurs. La participation en ligne est ouverte au public, qui dispose de nombreuses possibilités pour participer activement, poser des questions et prendre la parole. Si vous souhaitez participer à la discussion, n’hésitez pas à nous le faire savoir.

La onzième session du Dialogue de l’OMPI, qui avait pour thème l’infrastructure à l’intention des titulaires de droits et l’innovation et qui s’est tenue les 23 et 24 avril 2025, a porté sur les défis que l’IA pose à l’infrastructure traditionnelle du droit d’auteur, notamment les questions de gestion des droits, d’attribution et de compensation, et a examiné le potentiel des cadres réglementaires et de la nouvelle infrastructure pour favoriser une protection équitable des créateurs tout en encourageant l’innovation technologique.

Dialogue de l’OMPI – Former les machines – octets, droits et problématique du droit d’auteur
5 et 6 novembre 2024
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The AI Infrastructure Interchange (AIII)

AIII is a new WIPO initiative for global dialogue on copyright and artificial intelligence. AIII provides a neutral platform for creators, rights-holders, developers, and experts to exchange ideas and explore practical solutions.

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À la une

30 avril 2024
16 avril 2024

Nouveautés

À la une

La Plateforme d’échange sur l’infrastructure de l’IA

La Plateforme d’échange sur l’infrastructure de l’IA est une nouvelle initiative de l’OMPI pour un dialogue à l’échelle mondiale sur le droit d’auteur et l’intelligence artificielle.  Elle sert d’espace neutre permettant aux créateurs, titulaires de droits, concepteurs et experts de partager leurs idées et d’explorer des solutions pratiques.

Dialogue de l’OMPI sur la propriété intellectuelle et les technologies de pointe

Le Dialogue de l’OMPI sur la propriété intellectuelle et les technologies de pointe fournit un cadre ouvert et inclusif pour engager et faciliter les discussions et le renforcement des connaissances parmi le plus grand nombre possible de parties prenantes en ce qui concerne l’incidence sur la propriété intellectuelle des technologies de pointe, notamment l’intelligence artificielle.

L’OMPI tient généralement deux sessions du Dialogue par an dans un format permettant la participation du plus grand nombre possible de personnes au niveau mondial. Les thèmes abordés comprennent les utilisations et applications des technologies de pointe pour aider les offices de propriété intellectuelle et les titulaires de droits de propriété intellectuelle, ainsi que des discussions plus conceptuelles fondées sur les politiques.

Ces cinq dernières années, près de 14 000 personnes de 172 pays ont participé au Dialogue l’OMPI.

Les précédentes sessions du Dialogue de l’OMPI ont porté sur l’infrastructure de l’IA, la formation de machines pour l’intelligence artificielle, l’intelligence artificielle générative, le métavers, les données et les technologies de pointe dans l’administration de la propriété intellectuelle.

La douzième session, qui se tiendra les 28 et 29 octobre 2025, sera consacrée aux médias synthétiques et à l’évolution du rôle de la propriété intellectuelle dans la réponse aux défis juridiques, créatifs et liés à la propriété intellectuelle qu’ils posent.

Technologies de pointe et domaine d’activité de l’OMPI

Voici quelques exemples qui illustrent les activités de l’OMPI en pleine expansion concernant la propriété intellectuelle et les technologies de pointe.

Intelligence artificielle

La croissance de l’intelligence artificielle dans divers domaines techniques soulève un certain nombre de questions politiques liées à la propriété intellectuelle. La question principale est de savoir s’il faut modifier le système de propriété intellectuelle pour garantir une protection équilibrée des œuvres et inventions produites par des machines, de l’intelligence artificielle elle-même et des données sur lesquelles repose son fonctionnement.

La propriété intellectuelle et le métavers

Le métavers représente une réelle opportunité de stimuler la croissance économique et d’en faire bénéficier tout le monde, partout. La transformation numérique se poursuivant, la propriété intellectuelle sera l’un des principaux moteurs de l’innovation dans les technologies qui permettront de construire le métavers et de fournir une base pour générer activité économique et croissance.

Données

Toutes les technologies de pointe sont alimentées par l’accélération de la numérisation, reposent sur des données et en génèrent souvent. Découvrez pourquoi cet actif immatériel ne cesse de prendre de l’importance et en quoi il modifie notre manière de faire des affaires, d’innover et de créer.

Technologies de pointe et administration de la propriété intellectuelle

Les technologies de pointe, l’intelligence artificielle, l’analyse des mégadonnées et les nouvelles technologies comme la chaîne de blocs sont autant de moyens dont disposent les offices de propriété intellectuelle pour répondre à ces défis croissants afin de la rendre efficace et accessible à tous, partout.

La chaîne de blocs

L’OMPI, en consultation avec les offices de propriété intellectuelle et d’autres parties prenantes, a établi le Livre blanc sur la chaîne de bloc pour les écosystèmes de propriété intellectuelle [PDF]​​​​​​​. Le Comité des normes de l’OMPI (CWS) a mis en place une équipe d’experts chargée de la chaîne de blocs en 2018 afin d’étudier, entre autres, la possibilité d’utiliser la technologie de la chaîne de blocs pour l’administration de la propriété intellectuelle, de recueillir des informations sur les initiatives des offices de propriété intellectuelle relatives aux chaînes de blocs et d’établir une proposition de norme de l’OMPI applicable à la chaîne de blocs.

Actualités concernant les technologies de pointe

Nous publions des articles, rapports, actualités ou autres informations sur les thèmes les plus souvent abordés dans le domaine de la propriété intellectuelle et des technologies de pointe.
Image : Avec l’aimable autorisation du Studio Refik Anadol et des Galeries Serpentine, photographie de Hugo Glendinning

Peindre avec des données : l’artiste média Refik Anadol, à l’intersection de l’art et de l’intelligence artificielle générative

L’intelligence artificielle générative est appelée à remodeler radicalement non seulement le secteur de la technologie, mais aussi la manière dont nous créons et pensons l’art. Refik Anadol est à l’avant-garde de cette révolution.
Image : avec l’aimable autorisation de Flexxon

La solution de cybersécurité fondée sur l’IA de Flexxon promet de s’attaquer à la cybercriminalité

Aujourd’hui, la cybersécurité est devenue une priorité. Garder une longueur d’avance sur les pirates informatiques est de plus en plus difficile, car le paysage mondial des cybermenaces ne cesse d’évoluer.
Image : Getty Images Plus/iStock/metamorworks

Économie numérique : à la recherche de nouveaux mécanismes de gouvernance

L’expansion de l’économie numérique soulève d’importantes questions éthiques à propos de l’utilisation, de la gouvernance et de la réglementation des technologies de l’information, comme les mégadonnées et l’intelligence artificielle (IA).

Liens connexes

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Références

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