Bonjour,
Je viens d'�tablir un MCD pour mettre en �uvre une base de donn�es afin de g�rer les �volutions des salaires des employ�s d'une entreprise. Ce travail �tait auparavant effectu� � l'aide d'un tableur, mais les particularit�s conduisent � envisager une autre solution. Les formules VBA sont devenues tr�s complexes et conduisent � les erreurs qu'il est obligatoire de corriger manuellement, d'o� perte partielle de l'historique.
Les r�gles de gestion sont les suivantes :
R�gles de gestion
Convention
R001 � La convention d�finit une qualification.
R002 � La qualification se d�cline en Niveau et �chelon.
R003 � Les niveaux sont ventil�s de 1 � 7.
R004 � Les �chelons se r�partissent de 1 � 4 pour chaque niveau.
R005 � Le texte pour identifier un niveau et un �chelon se regroupe par N1/E1 ou N7/E4.
R010 � L��volution du salaire de la qualification comporte une date d�application.
R011 � Le salaire est fix� pour une p�riode mensuelle de 35 heures.
R012 � Le salaire pr�sente un taux horaire qui se d�termine ainsi (Salaire mensuel/151,67) = taux horaire.
Salari�
R020 � La d�nomination d�un salari� comprend son nom (majuscule) et pr�nom (minuscule).
R021 � Un salari� doit avoir une date d�entr�e et une date de d�part.
R022 � Un salari� poss�de un num�ro matricule cr�� � partir des 2 derniers chiffres de l�ann�e d�entr�e et un num�ro d�ordre dans l�ann�e. Exemple pour 2024, nous avons 24 001 pour le 1er entr�, 24 002 pour le suivant, etc.
Qualification
R030 � Chaque salari� poss�de une qualification.
R031 � La qualification d�un salari� peut �voluer en plus, mais exceptionnellement en moins.
R032 � La qualification d�un salari� comporte une date d�application.
R040 � La qualification r�elle peut �tre diff�rente de la qualification pour d�terminer le salaire (Disposition particuli�re de la convention collective).
R041 � Si la qualification technique n�a pas �volu� depuis 5 ans, 10 ans, 17 ans puis 25 ans, la qualification pour calculer le salaire est actualis�e en fonction de la convention collective. �volution d�une qualification � chaque palier
Activit�
R050 � L�activit� d�un salari� se situe entre 10 % minimum et 100 % maximum.
R051 � L�activit� d�un salari� peut �voluer dans le temps (r�duction ou augmentation).
Contrat
R060 � Un salari� s�appuie sur un contrat unique.
R061 � Par contre, le contrat peut �voluer dans le temps.
R062 � Les salari�s non-apprentis ont un CDD ou un CDI.
R063 � Les apprentis ont un CDDA ou un CDDI.
R�mun�ration
R070 � Le salaire ou r�mun�ration est fix� de mani�re individuelle.
R071 � L��valuation s�appuie sur la qualification.
R072 � Il ne peut pas �tre inf�rieur � la limite d�termin�e par la convention avec la qualification retenue R073 � Par contre, le montant du salaire peut �tre sup�rieur � la convention.
R074 � Son ajustement r�el se d�termine � partir du niveau d�activit�.
R075 � Une date d�application est fix�e pour sa mise en �uvre.
R076 � � chaque �volution de la convention, le salaire est v�rifi�.
R077 � Lors v�rification, si le salaire est inf�rieur � la convention, il est ajust� avec celle-ci
Revalorisation par indice des prix
R080 � Chaque ann�e au 31 octobre, il y a une v�rification du salaire avec l�indice des prix � la consommation.
R081 � Ce contr�le concerne uniquement les CDI.
R082 � Niveau d�activit� du salari� pour le salaire s�lectionn� R083 � le salaire de base pour le calcul de la hausse de l�indice des prix est celui en �uvre avant la derni�re hausse de la convention collective ayant eu lieu avant le 31 octobre (exemple ci-dessous)
R084 � Niveau d�activit� au 31 octobre pour ajuster le salaire r�el R085 � Calcul du salaire en appliquant le coefficient de revalorisation
R086 � Relev� du salaire actuel du salari� (30 semptembre)
R087 � Comparaison du salaire revaloris� avec salaire actuel
R088 � Si salaire revaloris� sup�rieur au salaire actuel, alors le salaire revaloris� est retenu.
R089 � Apr�s ces op�rations, le salaire est report� dans la table des r�mun�rations.
R090 � Cette table est conserv�e pour examiner l�historique si n�cessaire.
Param�tre pour revaloriser l�indice des prix
R090 � La v�rification par indice des prix ne s�effectue qu�une fois par ann�e.
R091 � Fixer la convention � prendre en compte pour obtenir le salaire � revaloriser.
R092 � D�terminer la date � laquelle la revalorisation aura lieu (31/10 en principe).
R093 � Inclure de taux de l�indice pour la r�vision.
R094 � Indique que les revalorisations ont �t� bascul�es dans la table des r�mun�rations (plus aucune modification possible).
Exemple :
� Revalorisation convention au 01/07/2023
� Salaire � retenir pour le calcul (dernier salaire avant cette date)
� Activit� < 100 %, alors ajustement � 100 %
� Application de l�augmentation de l�indice au salaire ci-dessus
� Recherche du dernier salaire avant le 31/10/2023
� Application du niveau d�activit� actuel (avant 31/10)
� Comparaison du salaire avant et du salaire apr�s. Le plus �lev� est retenu
Ce qui conduit vers le projet de MCD ci-apr�s.
La d�nomination des associations devrait �tre plus explicite, mais dans la situation cette approche me convient.
Je vous remercie de vos remarques et �ventuels conseils pour am�liorer l'ensemble
A plus
Seab
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